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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDB TEXINOV
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TOPCLIMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPCLIMAT
MDB TEXINOV SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3780285
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2020
TOPCLIMAT de MDB TEXINOV

Présentation de la marque TOPCLIMAT

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDB TEXINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPCLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MDB TEXINOV domicilié(e) 56 route de Ferrossière, BP201, Saint Didier de la Tour 38354 La Tour du Pin Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MDB TEXINOV SAS domicilié(e) 56 route de Ferrossière, BP201, Saint Didier de la Tour 38354 La Tour du Pin Cédex - France.

La marque TOPCLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPCLIMAT est expirée depuis le 8 novembre 2020.

MDB TEXINOV a également déposé les autres marques suivantes : CEMENTEX , PARAFLEX , Rain'net , FLUXMEDICARE , TexiShield , Teximasque , ULTRA-R , T2RC , GEOBIO , texinov TEXTILES TECHNIQUES


MDB TEXINOV SAS, SAS - 56 route de Ferrossière, BP201, Saint Didier de la Tour 38354 La Tour du Pin Cédex - France


MDB TEXINOV SAS - 56 route de Ferrossière, BP201, Saint Didier de la Tour 38354 La Tour du Pin Cédex - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).